Marque expirée - Marque en non vigueur

HAVRE GOOD DAY
EMMANUEL BACHELLIER

Numéro de dépôt :
3717067
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2020
HAVRE GOOD DAY de EMMANUEL BACHELLIER

Présentation de la marque HAVRE GOOD DAY

Déposée par voie électronique le 26 février 2010 par EMMANUEL BACHELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAVRE GOOD DAY »

Le déposant est EMMANUEL BACHELLIER domicilié(e) 45 BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL BACHELLIER domicilié(e) 45 BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVRE GOOD DAY est expirée depuis le 26 février 2020.

EMMANUEL BACHELLIER a également déposé les autres marques suivantes : I HAVRE THE DREAM , DANS UN HAVRE DE PAIX....... I HAVRE A DREAM


EMMANUEL BACHELLIER - 45 BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France


EMMANUEL BACHELLIER - 45 BIS RUE DE LA LIBERTE - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 21 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538123 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.